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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir
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PAYETAFACE 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYETAFACE 3D
signenoir, sarl

Numéro de dépôt :
4054350
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2023
PAYETAFACE 3D de signenoir

Présentation de la marque PAYETAFACE 3D

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYETAFACE 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

La marque PAYETAFACE 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYETAFACE 3D est expirée depuis le 12 décembre 2023.

signenoir a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , Objets interactifs 3D , QR Clip , Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes , QR Code évolutif , QR Clip 3D , Objet de communication 3D , design objet 3D , cadeau d'affaires 3D


signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France


M. monel mancel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Jeux, jouets ;

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